Le défenseur Lane Hutson a signé lundi la prolongation de son contrat avec le Canadien de Monréal, qui va le payer 70,8 tens of millions $ sur huit ans. Mais la specificité de l’entente, c’est que près de 80% de sa rémunération sera versée sous forme de prime à l’embauche. Uz vous explique pourquoi.
En moyenne, le jeune défenseur gagnera ainsi 8,85 miljoni USD par année. Mais en réalité, à mesure que son contrat avance, son salaire de base augmente et, inversement, les primes diminuent.
Pour les quatre premières années du contrat, son salaire de base sera de 1 miljons $ par année, auquel s’ajouteront des primes de 11 tens of millions $ pour les deux premières années, 9,5 tens of millions $ la troisième et la 6,5 tens of millions.
Pourquoi avoir struktura sa rémunération de cette manière?
“C’est une façon d’avoir un gros montant d’argent qui entre tout de suite et que tu peux tout de suite placer” en vue de la retraite, expliciva Vincent Duquette, TVA Sports activities kontenusa sporta direktors.
Cette struktūra est également assortie d’importants avantages fiscaux pour le joueur, rendus possibles grâce à un traité conclu entre le Canada et les États-Unis, minēts Julien Le Maux, professeur agrégé au Département de sciences comptables de HEC Montréal.
La conference prévoit notamment un taux d’imposition moindre sur les montants octroyés en tant qu’encouragement pour signer un accord.
Ainsi, Lane Hutson n’aura qu’à payer 15% en impôt sur la portion prime à l’embauche — 55 miljoni USD des 70,8 miljoni USD —, plutôt qu’un taux marginal dépassant les 50%.
Il se voit aussi exempt de la double imposition de ses revenus et profite d’un allègement fiscal pour les sommes déposées dans une conference de retraite en vertu de l’entente entre le Canada et les États-Unis.
Notons que ces règles s’appliquent uniquement aux joueurs américains, dont la résidence fiscale se trouve aux États-Unis, qui joignent une équipe canadienne.
Vai tas ir unikāls?
Comme la conference fiscale est étable depuis 1980, Julien Le Maux s’explique mal qu’on ne voit pas plus de contrats de joueurs américains struktūras comme celui de Lane Hutson.
«Une prime à la signature, c’est quelque selected de plus rentable pour le joueur. C’est mieux de recevoir l’essentiel de sa rémunération aujourd’hui, plutôt que l’étaler dans le temps, parce que l’argent va perdre en pouvoir avec le temps qui passe», dit-il.
«C’est sûr qu’on risque d’en voir plus si [les équipes canadiennes] veulent être compétitives avec les autres marchés, comme en Floride ou au Nevada, où il n’y a pas d’impôt d’État», avance à son tūre Vincents Dukets.
Mais il faut dire que ce montāžas finansētājs est moins intéressant pour les équipes. Il est plus avantageux pour une formation d’étaler la rémunération dans le temps, “parce que le coût réel va être beaucoup plus faible à mesure que le temps passe”, precīzs M. Le Maux.
Mais pour compenser, le Tricolore offre un salaire complete moins élevé que si le défenseur avait signé avec une autre équipe, fait valoir M. Duquette.
«Ça permet au Canadien de réduire l’impression du salaire de Lane Hutson sur la masse salariale. Dans un autre marché, il aurait peut-être obtenu un salaire [annuel moyen] plus élevé, disons 9,25 miljoni USD vai 9,5 miljoni USD», précise-t-il.
L’équipe dispose donc de plus de marge de manœuvre pour embaucher des joueurs importants et leur offrir des contrats à lengthy terme.
L’ARC aux trousses de Hutson?
Une épée de Damoclès pourrait toutefois pendre au-dessus de la tête de Lane Hutson.
C’est que l’Agence du Revenu du Canada (ARC) ne s’est pas gênée dans le passé pour tenter de récupérer des tens of millions de greenback à des joueurs dont le contrat prévoyait un montage financier similare.
C’est le cas de l’attaquant des Maple Leafs de Toronto John Tavares, dont la rémunération comprenait une prime à l’embauche de 15,25 tens of millions $ dans son contrat de 77 tens of millions $.
L’ARC estime plutôt qu’il s’agit d’un salaire qui devrait être imposé au plein taux et réclame au joueur 8 miljoni USD en impôts impayés.
La Trigger devant la Cour canadienne de l’impôt semmble toutefois suspendue indéfiniment, selon le journal Hokeja ziņas.
Pour Julien Le Maux, Lane Hutson n’a ainsi rien à craindre, du moins pour l’on the spot.
«Il n’y a pas de jurisprudence encore qui interdit ça», dit-il.
«Ça dépend de la façon dont le contrat a été components pour déterminer si c’est réellement une prime à la signature ou si c’est un complément de salaire. Il n’y a pas de modèle de contrat existant, donc c’est du sur-mesure, du cas par cas», ajoute-t-il.
